Conditions de vente

Date de dernière mise à jour : 21 août 2022 Bienvenue sur l’ Académie des Rebelles Sacrés / Les Rebelles Sacrés®

Sandrine Calmel - SASU Calmel Holistic Development au 171 rue de Newcastle 54000 Nancy| 919 730 994 RCS Nancy fournit, sur le site Internet academiedesrebellessacres.com (accès possible également via rebellessacres.com) (le «Site»), les services suivants (les «Services») :

● des livres numériques (en téléchargement | fichier .pdf)
● des séances de coaching et de mentorat en individuelles ou en groupe via Zoom (visio conférence)
● des séances de coaching et de mentorat en individuelles ou en groupe à son cabinet (sur Nancy)
● des programmes d’apprentissage de développement personnel
● des programmes d’apprentissage de marketing et communication
● des conférences, séminaires ou réunions d’informations via Zoom (visio conférence)

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente (les « CGUV ») ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du Site et des Services et s’appliquent à toute commande d’un Service effectuée sur le Site par des acheteurs professionnels ou non-professionnels au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation (ci-après, ensemble, le « Client » et/ou « vous »). Les CGUV régissent à ce titre les relations contractuelles entre le Client et Sandrine Calmel.

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Les CGUV sont mises à votre disposition sur le Site où elles sont directement consultables à tout moment. Vous pouvez conserver les présentes CGUV sur support durable en procédant à leur impression.

L’utilisation du Site constitue votre acceptation pleine et entière des présentes CGUV. De plus, toute commande d’un Service implique l’acceptation préalable des CGUV qui sont mises à votre disposition avant de finaliser la commande via un lien hypertexte renvoyant auxdites CGUV.

Sandrine Calmel vous invite à lire attentivement les CGUV avant chaque commande, celles-ci ayant pu être modifiées conformément à l’article 12 des présentes.

L’Académie des Rebelles Sacrés est un centre de développement et un cabinet de coaching et de mentorat

Article 1. Compte

1.1 Création de Compte

Lors de la commande d’un Service vous devrez créer un compte sur le Site auprès de Sandrine Calmel (le «Compte»), entraînant la création d’un espace personnel «mon Compte» sur le Site et vous permettant de bénéficier du Service.

La création d’un Compte est gratuite et ouverte à :

● toute personne physique (âgée d’au moins 18 ans et jouissant de sa pleine capacité juridique) ; et
● toute personne morale légalement constituée et agissant, en qualité de professionnel ou non-professionnel, par l’intermédiaire d’un représentant personne physique dûment habilité en application d’un pouvoir, d’une délégation ou d’un mandat dûment obtenu auprès de la personne morale concernée, lui permettant d’agir au nom et pour le compte de ce dernier.

Pour créer un Compte, vous devez renseigner les mentions obligatoires suivantes : votre nom, votre prénom, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail et un mot de passe secret, personnel et confidentiel.

Vous êtes responsable de l’exactitude et de la mise à jour des informations que vous fournissez. Sandrine Calmel ne saurait encourir de responsabilité si les informations fournies sont incomplètes ou contiennent des erreurs et si, de ce fait, Sandrine Calmel est dans l’impossibilité d’exécuter la commande dans les conditions prévues.

Pour les besoins de la fourniture des Services, vous devez immédiatement informer Sandrine Calmel de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez à tout moment accéder à vos informations et les modifier dans votre espace « mon Compte ».
Vous vous engagez à ne pas créer plusieurs Comptes et/ou à clore tout Compte supplémentaire à la demande de Sandrine Calmel.
Ne communiquez pas l’identifiant et le mot de passe de votre Compte à des tiers. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre identifiant et mot de passe, des restrictions d’accès à votre ordinateur et de toutes les activités effectuées depuis de votre Compte ou avec votre identifiant et mot de passe. Veillez à ne pas réutiliser le même mot de passe que celui associé à votre compte Sandrine Calmel dans d’autres applications. Si vous découvrez ou avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu’un d’autre, ou qu’il est utilisé ou susceptible d’être utilisé de manière non autorisée, vous devez en informer Sandrine Calmel immédiatement en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : info@sandrinecalmel.fr . Sandrine Calmel ne saurait encourir de responsabilité pour tout préjudice subi à la suite d’une utilisation illicite, frauduleuse ou abusive de vos identifiant et mot de passe et d’une commande de Services par une personne que vous n’avez pas autorisé à passer commande.

Sandrine Calmel se réserve le droit de vous envoyer des e-mails personnalisés à l’adresse e-mail que vous communiquez pour vous avertir de l’arrivée d’un message dans votre espace « mon Compte ».

1.2 Fermeture du Compte à votre initiative

Vous pouvez fermer définitivement votre Compte à tout moment, de plein droit et sans formalité judiciaire en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : info@sandrinecalmel.fr .

Sandrine Calmel se réserve le droit de recouvrer les frais et charges engagés avant la fermeture de votre Compte. La fermeture de votre Compte entrera en vigueur dans un délai raisonnable après la réception de votre demande par le service client de Sandrine Calmel.

1.3 Fermeture ou suspension du Compte à l’initiative de Sandrine Calmel

En cas de non-respect des présentes CGUV, Sandrine Calmel aura la faculté de suspendre ou clore votre Compte (ou limiter votre capacité à utiliser tout ou partie du Site et des Services), à tout moment, de plein droit et sans formalité judiciaire, après l’envoi par e-mail (ou par voie postale) d’une mise en demeure restée sans effet pendant une durée de cinq (5) jours calendaires à compter de sa réception (ou de sa première présentation le cas échéant).

En cas de fraude ou de tentative de fraude, Sandrine Calmel pourra suspendre ou clore votre Compte, à tout moment, de plein droit et sans aucune formalité, notamment si Sandrine Calmel a des raisons raisonnables de croire que :

● vous prétendez être toute autre personne ou entité ou présentez votre identité de manière inexacte ou
● vous adoptez un comportement inopportun ou répréhensible sur le Site ou dans le cadre de l’utilisation des Services.

1.4 Conséquences de la fermeture du Compte
Toute fermeture de votre Compte entraîne la suppression définitive des informations communiquées à Sandrine Calmel lors de l’ouverture ou de la mise à jour de votre Compte, de tous les Documents et autres éléments stockés sur le Site dans votre espace « mon Compte » ainsi que, le cas échéant, de tout document ou contenu que vous auriez publié, téléchargé ou mis à disposition sur le Site. Il vous est donc fortement recommandé de sauvegarder, sur votre ordinateur ou sur un disque dur externe, tous les Documents, informations et autres éléments stockés sur le Site dans votre espace « mon Compte ». Nonobstant ce qui précède, Sandrine Calmel se réserve le droit de conserver les Documents, informations et autres éléments susmentionnés sur ses serveurs pendant un délai raisonnable.
En cas de fermeture de votre Compte à votre initiative, aucun remboursement, ni total ni partiel, des sommes déjà versées pour l’achat de tout Service alors en cours ne sera effectué, sans préjudice des dispositions de l’article 10.
En cas de fermeture de votre Compte par Sandrine Calmel pour non-respect des présentes CGUV dans les conditions prévues à l’article 1.3, aucun remboursement, ni total ni partiel, des sommes déjà versées pour l’achat de tout Service alors en cours ne sera effectué. De plus, il vous est formellement et strictement interdit d’ouvrir un nouveau Compte, avec la même ou une adresse e-mail différente ou par personne interposée sans l’autorisation préalable et écrite de Sandrine Calmel. Dans ce cas, contactez Sandrine Calmel à l’adresse e-mail suivante pour solliciter la création d’un nouveau Compte : info@sandrinecalmel.fr

Article 2. Commande de Services

Les offres de Services proposées sur le Site sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les offres sont proposées sur le Site.

Avant de payer votre commande, vous avez la possibilité de vérifier le détail du prix de cette dernière et de revenir aux pages précédentes pour, le cas échéant, corriger le contenu de la commande.

Pour effectuer une commande d’un coaching, un programme d’apprentissage, une Masterclass, un Abonnement ou un livre numérique, vous devez :

● sélectionner le « produit » souhaité sur le Site
● confirmer votre commande en cliquant sur « Acheter »
● accepter les CGUV
● effectuer le paiement en cliquant sur « Payer », dans les conditions prévues à l’article 4 (Modalités de paiement et de facturation) ci-dessous
● créer un Compte dans les conditions précisées à l’article 1.1 (Création de Compte) ci-dessus

Vous avez la possibilité de commander un Abonnement directement depuis votre espace “Mon Compte” lorsque vous avez déjà effectué au moins une commande sur le Site. Dans ce cas, vous devez :

● sélectionner l’Abonnement souhaité depuis votre espace « Mon Compte »
● confirmer votre commande en cliquant sur “Souscrire”
● accepter les CGUV
● effectuer le paiement en cliquant sur « Payer », dans les conditions prévues à l’article 4 (Modalités de paiement et de facturation) ci-dessous

Pour effectuer une commande, vous devez donc confirmer celle-ci par la technique du « double-clic », c’est-à-dire qu’après avoir sélectionné le(s) Service(s) souhaité(s), vous devez contrôler et éventuellement corriger le contenu de la commande avant de le valider en cliquant sur «Commander» ou « Souscrire » (selon le cas), puis vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation en cochant la case prévue à cet effet et vous cliquez sur le bouton «Payer».

Toute commande vaut accord exprès de votre part du commencement de l’exécution des Services par Sandrine Calmel.

Toute modification de la commande sera soumise à l’accord préalable et écrit de Sandrine Calmel.

Absence de droit de rétractation. Dans la mesure où les Services sont destinés à des acheteurs professionnels ou non-professionnels, et non à des consommateurs au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation, vous ne bénéficiez pas d’un droit de rétractation.

Article 3. Conditions financières

Le prix des Services disponibles sur le Site est indiqué en Euros toutes taxes françaises comprises (TTC). Le prix du Service est celui en vigueur au jour de la commande.

Le montant total dû et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de chaque commande.

Sandrine Calmel se réserve le droit de modifier le prix des Services indiqués sur le Site dans les conditions spécifiées à l’article 12 (Modifications) ci-après.

Article 4. Modalités de paiement et de facturation

4.1 Paiement

Sauf si vous choisissez le paiement par abonnement (en plusieurs fois), le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Le paiement par abonnement sera effectué par prélèvement automatique sur la carte bancaire utilisée pour le paiement du Service tous les 30 jours (via notre prestataire externe Stripe).

Vous pouvez régler vos achats :

● Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). Sandrine Calmel utilise le service de paiement sécurisé fourni par Stripe, Inc. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d'expiration et le code CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de Stripe, Inc. Sandrine Calmel n’a pas accès à ces données.
● Par virement bancaire. Lors de la commande, nous vous communiquons les coordonnées bancaires du compte de Sandrine Calmel sur lequel effectuer le virement, ainsi que votre numéro de dossier à indiquer dans l’ordre de virement. Les commandes sont traitées dans les 48H maximum suivant la réception du virement. La commande est considérée comme effective uniquement une fois que le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction.

4.2 Facturation

Pour chaque commande, Sandrine Calmel vous adresse par e-mail une confirmation de commande contenant un lien pour consulter votre facture dans votre espace sécurisé « mon Compte », sur la page « mes Factures »

Le prix de souscription d’un Abonnement sera facturé au début de chaque mois ou de chaque année, selon le cas, à la date anniversaire de l’Abonnement concerné, et chaque nouvelle facture sera accessible dans votre espace sécurisé « mon Compte », sur la page « mes Factures ».

Il vous est conseillé d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable toute facture, à titre de preuve.

Article 5. Description des Services et Abonnements

5.1 Les livres numériques

Après validation et règlement de votre commande de livres numériques (en téléchargement | fichier .pdf) un mail vous est envoyé avec le lien de téléchargement. Vous pouvez également retrouver le lien de téléchargement dans votre espace « Compte »

5.2 Les programmes d’apprentissage

Après validation et règlement de votre commande d’un programme, un mail vous est envoyé avec les codes d’accès du programme. Vous pouvez tout retrouver dans votre espace « Compte » Les programmes sont mises à disposition soit directement après leur paiement, soit à une

5.3 Les séances de coaching

Après validation et règlement de votre commande un mail vous est envoyé avec toutes les explications liées au déroulement des séances et le cas échéant avec un lien pour prendre votre rendez-vous (https://www.academiedesrebellessacres.com/prendre-rendez-vous ) ou le lien pour l’accès en visio conférence via Zoom

Article 6. Vos engagements

Transmission des données nécessaires à la réalisation des Services

Vous vous engagez à toujours fournir des informations sincères et véritables au jour de leur saisie et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.

Vous vous engagez par ailleurs à adresser à Sandrine Calmel toutes les informations et tous les documents requis en vue de l’exécution des Services.

Article 7. Nos engagements

7.1 Satisfaction client

Si vous n’étiez pas satisfait de nos Services, n’hésitez pas à nous contacter immédiatement en nous indiquant les raisons et détails de votre insatisfaction.

7.2 Gestion des réclamations

Toute réclamation de votre part devra être adressée à Sandrine Calmel, à l’adresse e-mail suivant : info@sandrinecalmel.fr
Nous nous engageons à répondre à toute réclamation dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la réception de votre email.

7.3 Avis clients

Un avis sur nos prestations et services peut vous être demandé. Il convient de noter que :

● aucune contrepartie n'a été fournie en échange des avis
● les avis sont publiés et conservés pendant une durée de cinq ans
● les avis ne sont pas modifiables : si un client souhaite modifier son avis, il doit contacter Sandrine Calmel afin de supprimer l'avis existant, et en publier un nouveau.

Article 8. Prospection commerciale
8.1 Prospection par courrier électronique, SMS et téléphone
Lors de la création de votre Compte, vous avez la possibilité de choisir de ne pas recevoir nos offres promotionnelles et nos newsletters en cochant la case prévue à cet effet au moment de la création de votre Compte. Vous êtes libres de modifier votre choix, à tout moment, en accédant à ces préférences dans « Mon Compte » ou en envoyant un email à notre service client à l'adresse suivante : info@sandrinecalmel.fr

8.2 Prospection partenaires
Conformément à la législation applicable, toute transmission de vos données personnelles (numéro de téléphone et adresse email) à des partenaires est systématiquement subordonnée à l'obtention de votre accord préalable.

Article 9. Liens hypertextes
Le Site contient des liens hypertextes promotionnels vers des sites Internet de tiers. Sandrine Calmel décline toute responsabilité ou obligation quant à leurs offres, actes, contenu, produits, services ou tout autre élément disponible. Nous vous invitons à nous signaler tout lien hypertexte présent sur le Site qui permettrait d’accéder à un site Internet de tiers proposant un contenu contraire aux lois ou aux bonnes mœurs.
Par ailleurs, le Site peut mettre en avant certains produits et/ou services tiers par l’insertion de bandeaux publicitaires ou de tout autre élément publicitaire ou promotionnel et peut en outre procéder à des opérations de cross-marketing avec tout partenaire de son choix. Sandrine Calmel n’est pas responsable des produits ou services tiers ainsi mis en avant.

Article 10. Responsabilité de Sandrine Calmel
Sandrine Calmel fera de son mieux pour assurer l’accès au Site, la disponibilité des Services et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'Internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès aux Site ou aux Services peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Sandrine Calmel s’efforcera de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.

En tout état de cause :

● Sandrine Calmel n’est pas responsable des dommages qui n'ont pas été directement causés par un manquement de sa part aux présentes CGUV, et des dommages indirects et des pertes de profit, pertes de chance, de bénéfice, de chiffre d’affaires, d’activité, d’opportunités, de contrats, …, subis par le Client ;
● Sandrine Calmel ne pourra être tenu responsable en cas d’empêchement ou de retard dans l’exécution de ses obligations, en vertu des présentes CGUV, causé par tout acte ou manquement de votre part (ou de toute personne agissant en votre nom et pour votre compte), d’un tiers ou découlant d’un évènement de force majeure tel que défini ci-après

Dans tous les cas, la responsabilité de Sandrine Calmel est limitée aux sommes versées par le Client et encaissées par Sandrine Calmel pour le Service ayant été à l’origine du dommage du Client.

En cas de survenance d’un événement de force majeure, tel que défini à l’article 1218 du Code civil et par la jurisprudence des tribunaux français, qui empêche Sandrine Calmel de remplir ses obligations contractuelles au titre de l’exécution d’un Service donné, les obligations de Sandrine Calmel seront suspendues et Sandrine Calmel ne verra pas sa responsabilité engagée à cet égard. Sandrine Calmel informera le Client de la survenance de cet évènement dans les plus brefs délais.

Si la durée de l’événement de force majeure est supérieure à trente (30) jours consécutifs, et/ou si cet évènement, dès sa survenance, empêche définitivement Sandrine Calmel de remplir ses obligations contractuelles au titre de l’exécution du Service concerné, Sandrine Calmel et le Client seront chacun en droit de résilier le Service concerné par voie de notification écrite adressée à l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception. La résiliation prendra effet dès réception de la lettre recommandée sans engager la responsabilité de Sandrine Calmel à quelque égard que ce soit.

Article 11. Utilisation du Site et règles de conduite
Le Site et les Services sont accessibles et fonctionnent avec les dernières versions des navigateurs suivants : Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari et Internet Explorer et des systèmes d’exploitation suivants : Microsoft Windows (Windows Vista, 7, 8), Android, Mac OS et Apple iOS, Linux. Attention : il est possible que vous rencontriez certaines difficultés
en cas d’utilisation des anciennes versions de ces navigateurs et systèmes d’exploitation. Dans cette hypothèse, nous vous invitons à les mettre à jour afin de bénéficier pleinement de nos Services.

Les Services, le Contenu, les Prestations sont destinés à une utilisation pour vos besoins propres uniquement et vous vous engagez à ne pas en faire un quelconque autre usage, et notamment à ne pas vendre, louer ou commercialiser tout ou partie de ces éléments. Vous vous engagez en outre à ne pas arranger, modifier, décompiler, désassembler, procéder à des opérations de reverse engineering, traduire, adapter, reproduire, distribuer, diffuser ou transférer toute information, tout produit et d’une manière générale, tout élément des Services, du Contenu, des Prestations.

Vous vous engagez à vous conformer à tout moment lors de l’utilisation des Site, Services, Contenu, Prestations aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur et aux présentes CGUV. Vous garantissez que vous n’utiliserez pas les Site, Services, Contenu, Prestations à des fins illicites ou immorales ou contraire à l’utilisation prévue des Site, Services, Contenu, Prestations et/ou à leur finalité.

Selon les Services, vous êtes autorisé par Sandrine Calmel à télécharger un exemplaire du contenu en question sur un seul ou plusieurs ordinateur(s) et à imprimer les pages, le cas échéant, à condition que vous :

● mainteniez intactes toutes les mentions de droits d’auteur, marques et autres notices de propriété
● ne copiez pas ou ne créiez pas de documents dérivés basés sur le dit-contenu, en tout ou en partie.
En téléchargeant un Contenu, vous reconnaissez que vous avez uniquement un droit d’utilisation pour votre compte ou pour le compte de votre entreprise, le cas échéant.

Dans tous les cas, vous vous engagez à ne pas, directement ou indirectement :

● utiliser dans le cadre des Services tout élément ou contenu qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, au droit à la vie privée et/ou au droit à l’image et/ou à tout autre droit d’autrui
● créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen dans le cadre des Services tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) ou contenu qui aurait, à l’appréciation de Sandrine Calmel, un caractère agressif, menaçant, malveillant, diffamatoire, mensonger, pornographique, pédophile, obscène, vulgaire, raciste, xénophobe, incitant à la haine, sexuellement explicite, violent, contraire aux bonnes mœurs ou de toute autre façon contestable
● créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen dans le cadre des Services, tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) qui constituerait la violation d’une obligation de confidentialité ou qui inciterait à commettre une activité illicite (notamment, piratage, craquage ou diffusion de logiciels contrefaits)
● mener des activités visant à accéder à des éléments ou fonctionnalités du Site et/ou des Services dont l’utilisation n’a pas été autorisée par Sandrine Calmel
● arranger, modifier, traduire, adapter, reproduire, indexer, copier et/ou extraire toute information, tout produit ou tout autre élément ou partie du Contenu, du Site et/ou des Services, par tout moyen sans l’autorisation préalable expresse de Sandrine Calmel
● modifier, fausser, bloquer, alourdir de manière anormale, perturber, ralentir, et/ou entraver le fonctionnement normal de tout ou partie du Site et/ou des Services, ou leur accessibilité aux autres utilisateurs, ou le fonctionnement des réseaux partenaires des Services, ou tenter de faire tout ce qui précède
● transmettre ou propager tout virus, cheval de Troie, ver, bombe, fichier altéré et/ou dispositif de destruction similaire ou donnée corrompue dans le cadre de l’utilisation du Site et/ou des Services, et/ou organiser, participer ou être impliqué de quelque façon que ce soit dans une attaque contre les serveurs de Sandrine Calmel et/ou les Services et/ou les serveurs et/ou services de ses prestataires et partenaires
● utiliser les Services à des fins d’enquête, de concours, de ventes pyramidales ou opérations similaires, ou d’envoi d’emailing, de spams ou de toute publicité ou élément promotionnel non sollicités, et ce à des fins commerciales ou non
● utiliser le Compte d’un autre utilisateur du Site, vous faire passer pour une autre personne ou vous attribuer une fausse qualité dans les rapports avec toute personne physique ou morale dans le cadre des Services ou en utilisant les Services et/ou le Site
● tenter d’obtenir un mot de passe, des informations relatives à un Compte ou d’autres informations d’ordre privé auprès de tout autre utilisateur du Site, et/ou vendre, louer, partager, prêter et/ou de toute autre façon transférer à tout tiers votre Compte et/ou les moyens d’accéder à celui-ci et/ou de toute autre façon faire bénéficier tout tiers de votre Compte
● faire un usage inapproprié du contenu proposé par Sandrine Calmel
● accéder, utiliser, télécharger à partir des Services ou autrement reproduire ou fournir à quiconque (à titre gratuit ou onéreux) tout annuaire des utilisateurs du Site ou toute autre information relative aux utilisateurs ou à l’utilisation des Services.
En cas d’abus manifeste de votre part en relation avec les Services, nous nous réservons le droit de bloquer votre Compte, ou votre adresse IP. L’adresse IP peut être utilisée pour vous identifier dans le but de faire respecter les CGUV.

Article 12. Modifications
Nous nous réservons le droit d’apporter des changements au Site, aux Services et/ou aux présentes CGUV à tout moment. Vous êtes soumis aux CGUV en vigueur au moment où vous utilisez le Site et/ou vous commandez un Service.
En cas de modification de la loi et/ou de la réglementation applicable affectant une commande en cours, Sandrine Calmel vous notifiera par tout moyen. Si ladite modification entraîne l’impossibilité pour Sandrine Calmel de fournir le Service dans les conditions prévues dans la commande, Sandrine Calmel pourra procéder à la résiliation de ladite commande et vous remboursera les sommes perçues

12.1 Modification du Prix des Services

Sandrine Calmel se réserve le droit de modifier le prix des Services indiqués sur le Site à tout moment, étant entendu que le nouveau prix n’est appliqué qu’aux commandes passées à compter de l’entrée en vigueur du nouveau prix.

12.2 Modification du Site et des Services

Sandrine Calmel n’a de cesse de faire évoluer et d’améliorer ses Services. Nous sommes donc susceptibles d’ajouter ou de supprimer des fonctionnalités ou des fonctions, et il peut également arriver que nous suspendions ou interrompions complètement un Service, étant précisé qu’en cas d’interruption d’un Service entraînant l’impossibilité pour Sandrine Calmel d’exécuter une commande, Sandrine Calmel procèdera au remboursement de celle-ci.

Article 13. Confidentialité et protection des données personnelles

Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel par Sandrine Calmel, veuillez lire attentivement notre Charte sur le respect de la vie privée (la «Charte»). Vous pouvez à tout moment consulter notre Charte sur notre Site.

Article 14. Propriété intellectuelle et industrielle

14.1 Propriété intellectuelle de Sandrine Calmel

La marque Rebelles Sacrés® et l’Académie des Rebelles Sacrés®, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur le Site, qu'ils soient déposés ou non (les « Marques ») sont et demeurent la propriété exclusive de Sandrine Calmel ou sont concédés sous licence à Sandrine Calmel .

Le Site et tous les éléments graphiques, textuels, visuels et photographiques y figurant, à savoir notamment toutes les illustrations, images, dessins, photographies, caractères, textes, décors, modes de présentation, graphisme, Contenu ou tout autre élément du Site (ci-après le « Contenu du Site »), sont et demeurent la propriété exclusive de Sandrine Calmel ou sont concédés sous licence à Sandrine Calmel et sont protégés notamment par des droits de propriété intellectuelle.

Les Marques, le Site et/ou le Contenu du Site ne peuvent en aucun cas être en tout ou partie modifiés, reproduits, représentés, distribués, affichés, commercialisés, intégrés dans une œuvre dérivée ou autre, et ce sur quelque support que ce soit. De manière générale, les Marques, le Site et/ou le Contenu du Site ne peuvent être utilisés que dans le cadre d’une navigation sur le Site et, le cas échéant, de l’utilisation de nos Services.

L’usage de tout ou partie des Marques, le Site et/ou le Contenu du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que celles prévues aux présentes CGUV est strictement interdit.

14.2 Contenu Utilisateur

Dans le cadre de l’utilisation du Site et/ou des Services, vous pouvez être amené à mettre en ligne des contenus sur le Site, tels que des documents, images, photos, textes etc. et/ou à personnaliser des contenus disponibles sur le Site, tels que notamment les Documents (ci-après le « Contenu Utilisateur »).

Vous êtes seul responsable du Contenu Utilisateur que vous utilisez, mettez en ligne sur le Site et/ou que vous fournissez à Sandrine Calmel. A cet égard, vous garantissez que le Contenu Utilisateur respecte les dispositions légales et réglementaires en vigueur et ne constitue pas une violation des droits de tiers, notamment des droits de propriété intellectuelle de tiers, et/ou une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.), au droit à l’image des biens et/ou des personnes et au respect de la vie privée, ou une atteinte à l’ordre public et/ou aux bonnes mœurs.

Sandrine Calmel n’acquiert aucun droit de propriété sur le Contenu Utilisateur. Toutefois, vous concédez à Sandrine Calmel, pendant la durée de l’hébergement du Contenu Utilisateur sur le Site, une licence mondiale, gratuite et non-exclusive, d’utilisation des Contenus Utilisateurs, permettant à Sandrine Calmel d’utiliser, reproduire, représenter, divulguer, modifier, traduire, sur tous supports, par tous moyens, à tous tiers et à toutes fins (commerciales ou non commerciales), tout ou partie des Contenus Utilisateurs pour les besoins du fonctionnement et/ou de la promotion du Site et/ou des Services. A ce titre, vous garantissez à Sandrine Calmel la jouissance paisible du Contenu Utilisateur et vous engagez à défendre Sandrine Calmel contre l’ensemble des réclamations, actions ou recours de toute nature du fait d’un Contenu Utilisateur et à indemniser intégralement Sandrine Calmel de l’ensemble des dommages, frais ou indemnités y afférents.

Article 15. Divisibilité des clauses

La nullité d'une des clauses des présentes n'entraîne pas la nullité des présentes CGUV, les autres clauses continueront à produire leurs effets.

Article 16. Renonciation

Le fait, pour Sandrine Calmel, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes CGUV, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des dites CGUV.

Article 17. Langue

Les présentes CGUV sont rédigées ainsi que l'ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française.

Article 18. Loi applicable et attribution de compétence

Les présentes CGUV sont soumises au droit français.

En cas de contestation, litige ou action relative à ou trouvant son origine dans l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGUV et/ou la conclusion, l’exécution ou la résiliation d’un Service, les parties s'efforceront de régler leur différend à l'amiable.

Si aucune solution amiable n'était trouvée, les parties conviennent que le litige sera porté exclusivement devant les tribunaux de Nancy.